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Trust Offshore – Société de Fiducie

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Le trust est un accord juridique, l’usage duquel dans le concept du trust offshore exonéré d’impôt a ajouté de la valeur à la création des sociétés offshore. Employé avec une société offshore, le trust offshore devient une entité très efficace comme stratégie de protection d’actifs offshore.

Trust International
Un trust, également appelé fiducie, est une entité juridique qui existe depuis le 12e siècle. Un trust est effectué lorsque le constituant (la personne qui crée le trust) transfère des capitaux spécifiques au trust et prépare un accord appelé contrat de fiducie (ou acte de fiducie, ou déclaration de confiance) dans lequel il identifie un fiduciaire (ou trustee, la personne chargée du trust) et un bénéficiaire (la personne qui profite du trust). Le trust permettant de transférer légalement les biens, il sert à la protection de patrimoine et à organiser une succession (dans ce cas le trust remplace un testament). Un trust offshore est un trust international établi dans un paradis fiscal. Une fois que le constituant a fait don de ses biens au trust, ceux-ci appartiennent au trust et non plus au constituant, ce qui veut dire que les biens ne sont plus légalement rattachés au constituant, bien que celui-ci puisse garder le contrôle des capitaux par des instructions spécifiques contenues dans le contrat de fiducie.
Les biens détenus par un trust offshore peuvent inclure entre autre des espèces, des biens immobiliers, un commerce, des investissement et des polices d’assurances.

Trust Offshore — Objectifs

Anonymat — les modalités d’un testament sont publiques, alors que les modalités d’un trust sont absolument privées. Ainsi les trusts sont souvent constitués dans le seul but de garantir le respect de la vie privée.
Protection et gestion de patrimoine (offshore asset protection) — le trust permet à une personne ou à une société d’être légalement séparée de ses biens.
Protection contre la dilapidation — nous ne sommes pas tous capables de gérer de l’argent ou des biens, et le trust est un moyen de protéger les intérêts des bénéficiaires des opérations hasardeuses, en donnant des instructions spécifiques permettant de contrôler les dépenses d’espèces ou d’autres bénéfices.
Planification de succession (fiducie testamentaire) — habituellement utilisé pour protéger les intérêts des membres d’une famille : une partie ou la totalité de biens est détenue par un trust doté de consignes pour les dépenses et d’une échéance ou d’un temps donné où une partie ou la totalité des biens reviendra au(x) bénéficiaire(s).
Plan d’épargne de retraite — on peut utiliser un trust pour détenir des investissements de plan de retraite. Dans ce cas, l’employeur est le constituant et les employés et les personnes à leur charge sont les bénéficiaires. Ceci permet de protéger les investissements des risques et des dettes.

Société de Fiducie — Avantages
Un trust international présente de nombreux avantages. Les principaux sont listés ci-dessous:

Confidentialité et respect de la vie privée
L’existence d’un trust international est archivée mais l’identité des parties les plus importantes n’apparaît nulle part et n’est pas rendue publique. Les biens d’un trust ou d’une fiducie (biens immobiliers, espèces et autres) restent anonymes.
Défiscalisation
Les actifs placés dans un trust international (situé dans une juridiction exonérée d’impôts) ne sont pas taxables lors des versements.
Transfert opportun et peu coûteux des biens aux successeurs ou aux bénéficiaires (estate planner)
Les biens peuvent être transmis aux héritiers par un trust, en bénéficiant d’une fiscalité avantageuse et sans perte de temps ni d’argent, comme ce serait le cas pour obtenir l’homologation d’un testament.
Gestion de patrimoine
Le trust est protégé contre les litiges comme les réclamations pour faute professionnelle, la réserve héréditaire, les responsabilités, les procédures de divorce, les jugements à l’étranger et les créanciers.
Accumulation de richesses
Un trust international peut détenir et exploiter des sociétés, des comptes bancaires, et investir dans les marchés internationaux où l’accumulation de richesse bénéficie de l’optimisation fiscale.
Sécurité
Sécurisez vos biens avec un trust et préservez-vous contre l’instabilité financière, politique et économique.
Versatilité
Les biens protégés par un trust peuvent être des actifs de toute forme et de tout type — par exemple : biens immobiliers, actions dans une société, droits d’auteurs, brevets, devises, bijoux, valeurs mobilières, art, etc.
Flexibilité
Un trust international/trust offshore peut être créé du vivant d’une personne ou après sa mort au moyen d’un testament, et le créateur peut transférer en toute sécurité la propriété des biens, tout en gardant un contrôle final.

Fiducie — Trust Révocable ou Trust Irrévocable
Un trust international, ou trust offshore, peut être révocable ou irrévocable. Un trust pouvant être modifié ou terminé du vivant du donateur est appelé trust révocable. Le trust révocable est le meilleur moyen de remplacer un testament car si certaines dispositions ne vous satisfont plus, ou si vous voulez changer un bénéficiaire ou un fiduciaire il vous suffit de changer les termes du trust en modifiant le contrat de fiducie. De même, si vous décidez que vous ne voulez plus avoir de trust, vous pouvez révoquer le trust dans son ensemble, ou changer entièrement son contenu. Le trust révocable pouvant être modifié à tout moment jusqu’à la mort du constituant, il est considéré comme faisant partie des biens du constituant et il est soumis à l’imposition. Pour cette raison, nous déconseillons l’utilisation de trust révocable pour la gestion de patrimoine. Avec un trust révocable, les biens sont transmis aux bénéficiaires après la mort du constituant.
D’un autre côté, le trust irrévocable ne peut être ni modifié, ni considéré nul et non avenu sans le consentement des bénéficiaires (le constituant peut être bénéficiaire), pas plus qu’il n’est possible d’effectuer des donations avec les biens du trust. Ce type de trust offshore a l’avantage de protéger les biens : il empêche les incidents liés à la propriété, en retirant les biens du trust du patrimoine imposable du constituant et de sa responsabilité. Le constituant n’a plus à payer d’impôts sur les revenus générés par les biens et les actifs. Le trust irrévocable permet de distribuer les actifs du vivant du constituant, contrairement au trust révocable.

Trust International — les Personnes Clés

Le constituant du trust offshore est celui qui établit le trust. Il peut s’agir d’une ou plusieurs personnes, d’une entreprise, ou de toute autre entité juridique.

Le fiduciaire est responsable de la gestion et de l’administration du trust. Le fiduciaire peut être une personne physique ou morale. A Nevis, l’un des fiduciaires doit être soit une fondation d’entreprise exerçant des activités à Nevis, soit une IBC à Nevis.

Le bénéficiaire est le destinataire ou le détenteur final des biens contenus dans le trust. Le bénéficiaire peut être identifié par son nom, sa relation ou sa catégorie. Il peut s’agir d’une ou plusieurs personnes